Affacturage et assurance crédit -

• Conditions générales

... ensembles des documents de base [communs], tronc communs des conditions d'un contrat.


• Affacturage informatique

... de services et/ou des ventes de marchandises (logiciels [services], puces...) à d'autres...


• Full factoring ou old-line factoring

... des prestations offertes par le factor (financement [prestations], recouvrement des créances et garantie de bonne...


• CLIENT

... En matière de factoring [signataire], ou d'assurance [fournisseur], signataire du contrat, vendeur, fournisseur


• IMPUTATION

... compte déterminé d'une écriture comptable [factor], ex :en affacturage :affectation à une facture...


• SCORING

... dans l'attribution d'une note globale qui représente le score ...


• CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

... de ce dernier jusqu'à complet paiement et ce [propriété.

la], nonobstant les acomptes versés ». La réserve de...


• Reverse factoring

... Voir la définition d'affacturage inversé.


• PROROGATION D'ECHEANCE

... Le client paie avec retard.


• CESSATION DE PAIEMENT

... [fournisseurs,], ses fournisseurs [dettes,], ses...


• CAUTION

... ou morale [personne]. Il y a appel de la caution en cas de...


• ECHU

... (le dernier jour de la période retenue dans le...


• Affacturage inversé ou reverse factoring

... Permet à un débiteur de demander au factor de se substituer à lui pour régler...


• factoring

... les 30 ou 60 jours habituels de...


• DISPONNIBILITES

... en banque ou en...


• Compte courant disponible

... Montant du financement accordé [l'adhérent.], immédiatement exigible par l'adhérent.


• DUCROIRE (escompte) OU ESCOMPTE A FORFAIT

... dans laquelle la banque escompteuse renonce à l'avance à exercer ses recours cambiaires dans le cas de non paiement d'un...


• CREDIT ACHETEUR

... biens ou des services fournis par un exportateur...


• ECRITURE COMPTABLE

... Terme désignant tout débit ou crédit enregistré dans un compte


• Approbation

... Une facture sera approuvée quand elle fait l'objet d'une garantie de paiement du factor vis-à-vis de l'adhérent.


• Affacturage avec mandat de gestion

... En cas d'accord, l'entreprise effectue les suivies, les relances, les...


• TEM

... consentis par les banques selon les catégories de...


• LETTRE DE CREDIT

... accord écrit d'une banque d'accepter ou de payer un effet


• FACTORING WITH RECOURSE

... Affacturage sans assurance-crédit


• LIMITE DE DECAISSEMENT

... fois en assurance-crédit ) X primes...


• CLAUSE

... Avenant


• TU

... Taux de l'Usure [prêteur]: taux maximum qu'un prêteur peut demander pour un crédit.


• LIBOR

... sur la place de Londres et des euro-devises [euro-dollars]. Concerne notamment le marché des...


• QUITTANCE SUBROGATIVE

... du transfert de la propriété [transmises.], par voie...


• CREDIT DOCUMENTAIRE

... par lequel une banque (émettrice) agissant à la demande de son client (donneur...


• DECOUVERT DE CAISSE

... Autorisation de dépassement « encadrée »accordé par la banque


• RNA (Règlements non affectés)

... Paiement que le factor ne peut affecter par manque d'information à une facture ou à un adhérent.


• LCR (Lettre de Change Relevé)

... La (LCR) et le Billet à Ordre Relevé (BOR) sont les appellations génériques données pour qualifier respectivement la...


• FRANCHISE ANNUELLE GLOBALE

... n'indemnise pas...


• PLAFOND

... contrat sans assurance...


• TBB

... d'intérêt annuel fixé par une banque [référence]. Il sert de référence à la détermination des taux de crédit qu'elle...


• ASSURANCE CREDIT

... dire des opérations qui vont de trente à quatre-vingt dix jours, voire à cent...